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Promouvoir l'emploi,
c'est une question
de
prospérité économique
et de justice sociale. »

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Archives

44e Législature

Automne 2022

Motion no. 77 - Former un comité spécial sur le capital humain (RPRD)

Troisième lecture

S-236 - La loi sur l'assurance emploi (IPE)

Troisième lecture

C-30 - Loi de l'impôt sur le revenu (TPS)

Hiver 2022

Troisième lecture

Projet de loi d'exécution du budget 2022

Premier cercle économique régional des Premières Nations

Deuxième lecture

Projet de loi S-244 - Deuxième lecture

Deuxième lecture

Projet de loi S-233 (Élaboration d'un cadre national sur le Revenu de base garanti suffisant)

Deuxième lecture

Projet de loi S-208 (Déclaration sur le rôle essentiel des artistes et de l'expression créatrice au Canada)

Les Indicateurs du bien-être au Québec

La Loi sur les mesures d’urgences

Automne 2021

Le décès de Marie-Claire Blais

L’emploi et de développement social

Le renouvellement du cadre de politique monétaire

Le contrôle des armes à feu

Comité de sélection

43e législature

Automne 2020

Hommage à l'honorable Claude Castonguay, C.C., G.O.Q.

Déclaration - Janet Yellen - Secrétaire du Trésor des États-Unis

Motion - Autoriser le comité BANC à examiner la nécessité de revoir la Loi du la Banque du Canada

Amendement - Motion

Motion concernant la composition des comités - Débat

C-4: Projet de loi sur des mesures en réponse à la COVID-19 (Deuxième lecture)

Hiver 2020

Motion - Visant à autoriser le comité BANC à revoir la Loi sur la Banque du Canada

Motion - Discours du Trône

Renforcer la classe moyenne via de développement des compétences

Automne 2019

L'honorable Serge Joyal, C.P.

42e législature

Hiver 2019

Hommages - Jacques Demers

La Loi sur la Banque du Canada

Automne 2018

Discours - Deuxième lecture

Projet de loi sur le cadre de référence national sur les compétences essentielles de la main-d'oeuvre

Discours - Troisième lecture

C-62 - Loi sur les relations de travail dans le secteur public fédéral

Le décès de Bernard Landry, G.O.Q.

Discours - 2e lecture

Loi sur la semaine de promotion de l'apprentissage et des compétences essentielles

L'Association canadienne d'économique

La pertinence de l'objectif du plein-emploi

Discours deuxième lecture

Loi sur les relations de travail dans le secteur public fédéral

Décès de Paul Gérin-Lajoie et de Lise Payette

Hiver 2018

Discours deuxième lecture

Projet de loi de crédits n. 2 2018-2019 - C-80

19e rapport - Comité des finances nationales - Vieillissement démographique

Discours - deuxième lecture

C-72 - Projet de loi de crédits n. 5 pour 2017-2018

Discours - deuxième lecture

C-73 - Projet de loi de crédits n. 1 pour 2018-2019

C-337 - Loi modifiant la loi sur les juges

Défis de l'alphabétisation et des compétences essentielles au 21e siècle

Agenda 2030 - Motion

Projet de loi C-25: Troisième lecture - suite du débat

Automne 2017

L'Alliance canadienne des Associations étudiantes

Motion sur la composition des comités

La Ville de Montréal - 375e anniversaire

Création d'un Comité sénatorial permanent des ressources humaines - Motion tendant à modifier l'article 12-7 du Règlement

Hiver 2017

Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international : 7e rapport du Comité

C-4: Code canadien du travail - Discours - Adoption de la motion de rénonciation aux amendements

L'Expo 67 - Le cinquantième anniversaire

Bombardier - Rémunénation des cadres supérieurs

C-4 - Code canadien du travail - Troisième lecture

Déclaration - Décès de Janine Sutto, C.C., C.Q.

C-40 - Projet de loi de crédits N. 5 2016-2017 - Deuxième lecture

C-41 - Projet de loi de crédits N.1 2017-2018 - Deuxième lecture

Discours - Motion

Motion 89 - Motion tendant à modifier le règlement du Sénat - Suite du débat

Modernisation du Sénat - Adoption du deuxième rapport du comité spécial

Modernisation du Sénat - Deuxième rapport du comité spécial - Suite du débat

Modernisation du Sénat - Quatrième rapport du comité spécial - Suite du débat

Automne 2016

Projet de loi de crédits n.4 pour 2016-2017 - Deuxième lecture du projet de loi C-35

L'honorable Nancy Ruth, C.M.

Le Code canadien du travail - Projet de loi modificatif - Deuxième lecture du projet de loi C-4 - Suite du débat

Le loi de l'impôt sur le revenu - Projet de loi modificatif - Troisième lecture du projet de loi C-2 - Ajournement du débat

Le loi de l'impôt sur le revenu - Recours au Règlement

Projet de loi de 2016 pour la mise en oeuvre d'une convention et d'un arrangement relatifs à la fiscalité - Projet de loi modificatif - Deuxième lecture du projet de loi S-4 - Suite du débat

L'Honorable André Pratte - Félicitations à l'occasion de la publication de Bâtisseurs d'Amérique : Des Canadiens français qui ont fait l'histoire

Modernisation du Sénat - Recours au règlement

Le Code canadien du travail - Projet de loi modificatif - Deuxième lecture du projet de loi C-4 - Ajournement du débat

Pertinence de l'objectif du plein-emploi

Modernisation du Sénat - Troisième rapport du comité spécial - Ajournement du débat

Le droit de vote des femmes - Le centième anniversaire

Hiver 2016

Le Code Criminel - Motion d'amendement

Le comité de sélection - Présentation du quatrième rapport du comité - Ajournement du débat

Le Code Criminel - Projet de loi modificatif - 2ème lecture

Le code criminel - Projet de loi modificatif - Étude sur la teneur du projet de loi en comité plénier (projet de loi C-14)

Le Sénat - Motion tendant à encourager le gouvernement à évaluer le coût et l'incidence de la mise en place d'un régime national de revenu de base - Suite du débat

Motion tendant à modifier le réglement du Sénat afin que les rapports législatifs des comités sénatoriaux respectent une méthodologie transparente, intelligible et non partisane - Ajournement du débat

Le travail législatif du Sénat - Interpellation - Ajournement du débat

Recours au règlement - Coordonnatrice législative du gouvernement - Report de la décision de la présidence

Recours au règlement - Coordonnatrice législative du gouvernement - Rapport de la décision de la présidence

Le décès de Marie-Claire Kirkland-Casgrain, C.M., C.Q.

La loi sur la gestion des finances publiques - Projet de loi modificatif - 2ème lecture - Suite du débat

Banques et Commerce - Motion tendant à autoriser le comité à étudier le rendement des exportations - Suite du débat

Changement d'affiliation politique

L'honorable Maria Chaput

Le Sénat - Motion tendant à encourager le gouvernement à prévoir dans le budget la création du Conseil canadien de veille sur les infrastructures et de promotion des meilleurs pratiques - Ajournement du débat

Règlement, procédure et droits du parlement - Motion tendant à autoriser le comité à examiner, afin d'en faire rapport, la composition des comités - Suite du débat

Le discours du Trône - Motion d'adoption de l'Adresse en réponse - Suite du débat

Automne 2015

Le Sénat - Motion tendant à constituer un comité spécial sur la modernisation du Sénat - Ajournement du débat

La journée nationale de commémoration et d'action contre la violence faite aux femmes

41e législature

Hiver 2015

Les musées de Montréal

La loi de l’impôt sur le revenu - Recours au Règlement

La loi de l’impôt sur le revenu - Projet de loi modificatif - Troisième lecture du projet de loi C-377- Motion d’amendement - Ajournement du débat

L’honorable Suzanne Fortin-Duplessis

Le décès de Jacques Parizeau, G.O.Q.

Projet de loi de 2014 instituant des réformes - Projet de loi modificatif - Deuxième lecture du projet de loi C-586

Le décès de l’honorable Pierre Claude Nolin— Président du Sénat

La journée internationale de la femme

Projet de loi sur la croissance dans le secteur agricole - Projet de loi modificatif - Troisième lecture du projet de loi C-18 - Ajournement du débat

Automne 2014

Affaires sociales, sciences et technologie - Motion tendant à autoriser le comité à étudier le Programme des travailleurs étrangers temporaires - Suite du débat

La réforme du Sénat- Interpellation - Suite du débat

Le Sénat: ses racines, l'histoire de ses origines et son évolution

Hiver 2014

Projet de loi n.1 sur le plan d'action économique de 2014 - Dépôt du quatrième rapport du Comité des banques et du commerce sur la teneur du projet de loi - Suite du débat

Projet de loi n.1 sur la plan d'action économique de 2014 - Quatrième rapport du Comité des banques et du commerce sur la teneur du projet de loi - Ajournement du débat

M. Robert Lepage, C.C., O.Q. - Lauréat du prix Glenn Gould

Projet de loi de crédits n.1 pour 2014-2015 - Troisième lecture du projet de loi C-29

La journée internationale de la femme

Projet de loi constituant la commission canadienne de la santé mentale et de la justice - Deuxième lecture du projet de loi S-208 - Suite du débat

Automne 2013

Projet de loi n.2 sur la plan d'action économique de 2013 - Troisième lecture du projet de loi C-4

Le prix du Gouverneur général commémorant l'affaire "personne"

Mme Janet Yellen - Félicitations à l'occasion de sa nomination à titre de présidente de la Réserve fédérale américaine

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